Association support RCS

[argueti]

Financièrement la SASP est au bout du rouleau, qu'importe la division, les créances et le passif ont fini de l'achever

[lolo]

Si l'avis du CNOSF est retenu et l'équipe réintégrée en National il n'y a plus de depôt de bilan.

Bien sûr que si...

Tu te bases sur quoi pour l'affirmer ?

Sur la décision du tribunal.

[lunada]

La décision du tribunal n'est intervenue qu'à partir du moment où la DNCG, à tort d'après le CNOSF, a entériné la décision de relégation en CFA qui elle-même a entraîné l'abandon du statut pro.
A partir du moment où l'avis du CNOSF, ce qui semble problématique mais pas impossible, est suivi par la FFF la décision du tribunal devient obligatoirement caduque au même titre que le dépôt de bilan.

[baskath]

Euh, je ne pense pas qu'il soit légalement possible d'annuler un RJ rétroactivement !

[lolo]

Rêve, lunada, rêve... mais renseigne toi un peu... La procédure d'alerte lancée par les commissaires aux comptes est très largement antérieure au passage devant la DNCG.
Et de toutes façons, DNCG et tribunal n'ont strictement rien à voir...

[lunada]

C'est justement parce que c'est aussi compliqué que cela que le racing, au détriment de toute logique morale et juridique, ne retrouvera pas le national.
Il n'empêche que si Graeff avait pu racheter le club, ce qui aurait été tout à fait possible sans l'action pernicieuse de la DNCG, à aucun moment un dépôt de bilan n'aurait été déposé et avalisé par un tribunal.

[lolo]

Pas sûr...

[Gotcha]

lunada tu vis dans un monde de bisounours ....
que la décision de la DNCG puisse être invalidée est une chose

mais le dépôt de bilan prononcé par le tribunal, ainsi que la cessation de paiement, absolument rien, ni aucune décision de justice ne peut annuler cette procédure !

[lunada]

lunada tu vis dans un monde de bisounours ....
que la décision de la DNCG puisse être invalidée est une chose

mais le dépôt de bilan prononcé par le tribunal, ainsi que la cessation de paiement, absolument rien, ni aucune décision de justice ne peut annuler cette procédure !

On verra et on en reparlera.

[télésupporteur]

passer du national au CFA2, c'est quoi
pas de la double peine, mais de la double incompétence
grenoble a été relégué au niveau de son équipe 2
pour le racing, le niveau de l'équipe 2, c'est la CFA1